Arrêté du 28 décembre 2009 · Article
Article Annexe I bis
Article abrogé, en vigueur du 1er août 2025 au 1er octobre 2026.
Carte de l'article Annexe I bis du Arrêté du 28 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 29 juillet 2016 au 1er septembre 2018 (modifiée)
- Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mai 2018 - art. 2
- Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2021 - art. 2
- Rédaction du 1er août 2025 au 1er octobre 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 3
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 28 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
- Arrêté du 22 mai 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
- Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
- Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)