Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2011 au 1er septembre 2013.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 28 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 janvier 2010 au 29 janvier 2011 (modifiée)
• Rédaction du 29 janvier 2011 au 1er septembre 2013 (abrogé) — issue de : Arrêté du 6 janvier 2011 - art. 11

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 6 janvier 2011 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 8 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (en vigueur)