Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2011.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 22 septembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 août 2010 au 16 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2010 - art. 1
• Rédaction depuis le 16 octobre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2011 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 août 2010 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine (en vigueur)