Article 6

Article abrogé, en vigueur du 5 juin 2011 au 16 octobre 2013.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 25 octobre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 4 novembre 2010 au 5 juin 2011 (modifiée)
• Rédaction du 5 juin 2011 au 16 octobre 2013 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 mai 2011 - art. 7

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 30 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1997 modifié relatif à l'organisation de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques en sous-directions, l'arrêté du 22 août 2006 modifié relatif à l'organisation de la direction générale du travail et l'arrêté du 25 octobre 2010 relatif à l'organisation de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services en sous-directions (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des ressources humaines (abrogé)
• Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
• Arrêté du 12 février 2018 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
• Arrêté du 4 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)