Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 13 janvier 2025.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 17 décembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 25 décembre 2010 au 27 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction du 27 janvier 2016 au 6 janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 janvier 2016 - art. 1
• Rédaction du 6 janvier 2022 au 13 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2021 - art.
• Rédaction depuis le 13 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2025 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière (en vigueur)
• Arrêté du 27 décembre 2021 intégrant la nouvelle expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite des motocyclettes (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2025 relatif aux conditions d'enseignement de la conduite de certains véhicules à deux ou trois roues motorisés en circulation inter-files (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2012 modifiant les articles 8 et 9 de l'arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire (en vigueur)