Article 5

Article abrogé, en vigueur du 16 décembre 2011 au 12 janvier 2013.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 25 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 février 2011 au 16 décembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 16 décembre 2011 au 12 janvier 2013 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 décembre 2011 - art. 1; Arrêté du 8 décembre 2011 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management (en vigueur)