Article Annexe III-A

Article en vigueur depuis le 13 septembre 2026.

Carte de l'article Annexe III-A du Arrêté du 25 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 6 octobre 2018 au 23 juin 2024 (modifiée)
• Rédaction du 23 juin 2024 au 13 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mai 2024 - art. 8
• Rédaction depuis le 13 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 août 2026 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 21 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2024 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)