Arrêté du 4 février 2011 · Article
Article 18
Article en vigueur depuis le 3 mars 2016.
Carte de l'article 18 du Arrêté du 4 février 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 10 février 2011 au 16 octobre 2011 (modifiée)
- Rédaction du 16 octobre 2011 au 3 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2011 - art. 5
- Rédaction depuis le 3 mars 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 février 2016 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine (en vigueur)
- Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques (en vigueur)