Article 9

Article en vigueur depuis le 23 février 2015.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 4 février 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 10 février 2011 au 16 octobre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 16 octobre 2011 au 15 août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2011 - art. 5
• Rédaction du 15 août 2013 au 23 février 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2013 - art. 1
• Rédaction depuis le 23 février 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 20 février 2015 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 9 août 2013 modifiant l'arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales (en vigueur)
• Arrêté du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 février 2015 fixant un taux d'inadéquation pour les choix de postes semestriels des internes de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)