Arrêté du 8 juillet 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 août 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 8 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

Rédaction du 22 juillet 2009 au 13 août 2009 (modifiée)
Rédaction du 13 août 2009 au 23 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2009 - art. 1
Rédaction du 23 juillet 2010 au 23 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 6
Rédaction du 23 décembre 2010 au 3 février 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2010 - art. 7 (V)
Rédaction du 3 février 2011 au 11 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2011 - art. 3
Rédaction du 11 août 2011 au 23 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juin 2011 - art. 3
Rédaction depuis le 23 août 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 août 2012 - art. 3

Arrêtés liés (25)

Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 17 juin 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 14 textes)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)