Article 10

Article abrogé, en vigueur du 24 février 2011 au 6 février 2015.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 24 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 février 2011 au 6 février 2015 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission au titre de l'année 2015 dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime (en vigueur)