Article 14

Article en vigueur depuis le 14 avril 2011.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 22 mars 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 14 avril 2011 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé (abrogé)