Article 11

Article en vigueur depuis le 22 novembre 2018.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 22 mars 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 avril 2011 au 22 novembre 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 22 novembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2018 - art. 10

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 22 mars 2011 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques (en vigueur)