Article Annexe IIc

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2020.

Carte de l'article Annexe IIc du Arrêté du 26 avril 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 11 mai 2011 au 1er janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 27 décembre 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 3
• Rédaction depuis le 27 décembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (en vigueur)