Article 1

Article en vigueur depuis le 20 juillet 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 juin 2004 au 2 octobre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 2 octobre 2011 au 20 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er septembre 2011 - art. 1
• Rédaction depuis le 20 juillet 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 mai 2012 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er septembre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance (en vigueur)
• Arrêté du 31 mai 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance (en vigueur)