Arrêté du 1 juin 2004 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 20 juillet 2012.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 18 juin 2004 au 27 décembre 2004 (modifiée)
- Rédaction du 27 décembre 2004 au 19 novembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2004 - art. 2, v. init.
- Rédaction du 19 novembre 2006 au 2 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2006 - art. 2, v. init.
- Rédaction du 2 octobre 2011 au 20 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er septembre 2011 - art.
- Rédaction depuis le 20 juillet 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 mai 2012 - art.
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 1er septembre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance (en vigueur)
- Arrêté du 8 décembre 2008 portant règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 31 mai 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 10 mars 2009 modifiant le règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d'examen pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)