Article 1

Article en vigueur depuis le 4 mars 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 13 mai 2007 (modifiée)
• Rédaction du 13 mai 2007 au 4 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2007 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 4 mars 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 février 2012 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en automatique et informatique industrielle (en vigueur)