Arrêté du 15 avril 2011 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 25 mai 2011.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 15 avril 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 25 mai 2011 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de monteur(se) vendeur(se) en optique lunetterie (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 15 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de monteur(se) vendeur(se) en optique-lunetterie (en vigueur)