Arrêté du 12 mai 2006 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 20 juillet 2012.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 12 mai 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 4 juin 2006 au 25 mai 2011 (modifiée)
- Rédaction du 25 mai 2011 au 4 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 avril 2011 - art. 1
- Rédaction du 4 mars 2012 au 20 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 février 2012 - art. 1
- Rédaction depuis le 20 juillet 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 mai 2012 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 15 avril 2011 portant reconduction de l'arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés, option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention (en vigueur)
- Arrêté du 9 février 2012 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2006 modifié relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés, option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention (abrogé)
- Arrêté du 25 mai 2012 modifiant l'arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)