Arrêté du 3 juillet 2003 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2016.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 3 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 20 juillet 2003 au 5 juillet 2006 (modifiée)
Rédaction du 5 juillet 2006 au 5 juillet 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2006 - art. Annexe, v. init.
Rédaction du 5 juillet 2011 au 5 juillet 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2011 - art.
Rédaction depuis le 5 juillet 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2015 - art.

Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 8 décembre 2008 portant règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 1er juin 2011 portant modification de l'arrêté du 3 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel de conseiller service client à distance (en vigueur)
Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel de conseiller(ère) relation client à distance (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 10 mars 2009 modifiant le règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d'examen pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)