Arrêté du 15 juin 2011 · Article
Article 12
Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2011 au 8 juillet 2019.
Carte de l'article 12 du Arrêté du 15 juin 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 1er juillet 2019 relatif aux concours prévus aux 1° et 2° de l'article 5 du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
- Arrêté du 18 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
- Arrêté du 17 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)