Article 1

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 28 juin 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 7 juillet 2011 au 21 mars 2012 (modifiée)
• Rédaction du 21 mars 2012 au 8 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2012 - art. 1
• Rédaction du 8 février 2013 au 1er avril 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2013 - art. 1
• Rédaction du 1er avril 2016 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2016 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2020 au 2 janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2020 - art. 1
• Rédaction du 2 janvier 2021 au 20 juin 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1831 du 31 décembre 2020 - art. 12 (V)
• Rédaction du 20 juin 2022 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juin 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 1er octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2026 - art. 1

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 9 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)
• Arrêté du 9 août 2020 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)
• Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2026 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication (en vigueur)