Arrêté du 13 novembre 1964 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 10 juillet 2011.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 13 novembre 1964 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 30 novembre 1964 au 21 février 1975 (modifiée)
- Rédaction du 21 février 1975 au 25 septembre 1984 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 février 1975, v. init.
- Rédaction du 25 septembre 1984 au 10 juillet 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 septembre 1984 - art. 3 (V)
- Rédaction depuis le 10 juillet 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juin 2011 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 11 septembre 1984 relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires) (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1964 relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière (en vigueur)
- Arrêté du 2 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 11 septembre 1984 modifié relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires) (en vigueur)