Arrêté du 6 juillet 2011 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 6 juillet 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 20 août 2011 au 10 août 2012 (modifiée)
- Rédaction du 10 août 2012 au 1er juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2012 - art. 1
- Rédaction du 1er juillet 2017 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2017 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 3
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 30 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » (en vigueur)