Arrêté du 21 juillet 2011 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 17 avril 2025.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 21 juillet 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 26 août 2011 au 26 septembre 2012 (modifiée)
Rédaction du 26 septembre 2012 au 14 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 septembre 2012 - art. 1; Arrêté du 12 septembre 2012 - art. 2
Rédaction du 14 avril 2017 au 22 mai 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 avril 2017 - art. 1; Arrêté du 6 avril 2017 - art. 2
Rédaction du 22 mai 2020 au 17 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2020 - art. 2
Rédaction depuis le 17 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 avril 2025 - art. 6

Arrêté du 12 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (en vigueur)
Arrêté du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (en vigueur)
Arrêté du 3 mars 2020 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (en vigueur)