Article Annexe IIb

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

Carte de l'article Annexe IIb du Arrêté du 18 août 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 septembre 2011 au 1er janvier 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
• Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)