Article 2

Article en vigueur depuis le 17 février 2012.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 18 août 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 septembre 2011 au 17 février 2012 (modifiée)
• Rédaction depuis le 17 février 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2012 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 2011 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur titres en médecine d'armée du service de santé des armées pour l'année 2012 (en vigueur)