Arrêté du 17 août 1978 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 19 juin 2020.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 17 août 1978 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 1er janvier 1979 au 1er janvier 1982 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 1982 au 4 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 novembre 1981, v. init.
- Rédaction du 4 juillet 2008 au 15 mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2008 - art. 3, v. init.
- Rédaction du 15 mars 2015 au 19 juin 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 4 mars 2015 - art. 9
- Rédaction depuis le 19 juin 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juin 2020 - art. 10
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 4 mars 2015 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)
- Arrêté du 11 juin 2020 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)