Décret n° 67-91 du 20 janvier 1967 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 25 mai 2024.

Carte de l'article 11 du Décret n° 67-91 du 20 janvier 1967 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 2 février 1967 au 14 juin 2010 (modifiée)
Rédaction du 14 juin 2010 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-646 du 11 juin 2010 - art. 9
Rédaction du 1er janvier 2016 au 25 mai 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2016-581 du 11 mai 2016 - art. 9
Rédaction depuis le 25 mai 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n°2024-462 du 22 mai 2024 - art. 10

Arrêté du 26 juillet 1995 précisant les modalités d'application de l'arrêté du 23 décembre 1975 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques (abrogé)
Arrêté du 9 janvier 2006 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques. (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 27 février 2026 abrogeant l'arrêté du 24 mai 1977 fixant les conditions de remboursement des dépenses entraînées par les stages d'études à l'étranger des élèves de l'Ecole nationale des sciences géographiques (en vigueur)
Arrêté du 21 mars 2018 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2006 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques (en vigueur)
Arrêté du 26 décembre 2022 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable (en vigueur)