Arrêté du 28 octobre 2011 · Article
Article 2
Article abrogé, en vigueur du 10 novembre 2011 au 18 septembre 2016.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 28 octobre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 31 août 2016 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 29 avril 2021 relatif aux modalités de recrutement des élèves-ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)
- Arrêté du 22 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 31 août 2016 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)
- Arrêté du 16 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 août 2016 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)