Arrêté du 12 octobre 2011 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 23 mars 2013.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 12 octobre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 23 novembre 2011 au 23 mars 2013 (modifiée)
- Rédaction depuis le 23 mars 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 mars 2013 - art. 1
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 19 mars 2013 modifiant l'arrêté du 12 octobre 2011 fixant la liste des spécialités des concours et des examens professionnels permettant l'accès aux premier et deuxième grades du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (en vigueur)