Article 1

Article abrogé, en vigueur du 19 décembre 2020 au 15 novembre 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 2 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er juillet 2012 au 13 décembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 13 décembre 2015 au 19 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 19 décembre 2020 au 15 novembre 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 23 novembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 3 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique (en vigueur)
• Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique (en vigueur)
• Arrêté du 31 octobre 2024 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique (en vigueur)