Arrêté du 20 août 1992 · Article
Article Annexe II
Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 1992 au 1er septembre 2014.
Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 20 août 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art (en vigueur)