Article 3

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2021.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 6 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 décembre 2011 au 25 décembre 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 décembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant la liste des masters permettant l'accès aux épreuves de sélection pour la formation spécialisée en radiophysique médicale (en vigueur)