Article Annexe

Article en vigueur depuis le 11 janvier 2012.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 23 janvier 1980 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 8 mars 1980 au 19 avril 2002 (modifiée)
• Rédaction du 19 avril 2002 au 11 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2002 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 11 janvier 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2011 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses (abrogé)
• Arrêté du 27 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 relatif aux précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes (en vigueur)