Article 9

Article en vigueur depuis le 9 décembre 2022.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 29 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 janvier 2012 au 16 mai 2013 (modifiée)
• Rédaction du 16 mai 2013 au 9 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 avril 2013 - art. 6
• Rédaction depuis le 9 décembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2022 - art. 9

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)