Arrêté du 17 novembre 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 juillet 2015.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 17 novembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 26 novembre 2011 au 20 janvier 2012 (modifiée)
Rédaction du 20 janvier 2012 au 29 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2012 - art. 4; Arrêté du 11 janvier 2012 - art. 5
Rédaction du 29 avril 2013 au 30 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2013 - art. 6
Rédaction du 30 novembre 2014 au 31 janvier 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 - art. 7
Rédaction du 31 janvier 2015 au 26 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 - art. 3
Rédaction depuis le 26 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 7

Arrêtés liés (22)

Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 12 textes)
Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)