Article 6

Article en vigueur depuis le 31 mars 2024.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 31 janvier 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 février 2012 au 31 mars 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 31 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 mars 2024 - art. 6

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)