Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 28 mars 1993 au 1er septembre 2014.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 19 mars 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 28 mars 1993 au 1er septembre 2014 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art (en vigueur)