Arrêté du 28 février 2012 · Article
Article 2
Article abrogé, en vigueur du 9 mars 2012 au 8 février 2014.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 28 février 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (2)
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- Arrêté du 10 janvier 2020 fixant les conditions et modalités d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (abrogé)