Article 2

Article en vigueur depuis le 15 mars 2012.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 23 janvier 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 février 2012 au 15 mars 2012 (modifiée)
• Rédaction depuis le 15 mars 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 février 2012 - art. 2; Arrêté du 22 février 2012 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2012 relatif aux conditions de candidature en vue de l'inscription sur la liste des maîtres de conférences aptes à être nommés dans le corps des professeurs des universités en application de l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences (en vigueur)