Arrêté du 1 juin 2004 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 24 décembre 2014.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 17 juin 2004 au 11 janvier 2007 (modifiée)
- Rédaction du 11 janvier 2007 au 24 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2006 - art. Annexe, v. init.
- Rédaction du 24 décembre 2011 au 24 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2011 - art.
- Rédaction depuis le 24 décembre 2014 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 16 juin 2014 - art.
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 18 décembre 2006 portant révision de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention (en vigueur)
- Arrêté du 5 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien de maintenance des matériels de chantier et de manutention (en vigueur)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 16 juin 2014 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels de chantier et de manutention (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)