Article 12

Article abrogé, en vigueur du 3 mai 2012 au 5 novembre 2015.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 23 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 5 novembre 2015 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (abrogé)
• Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre (en vigueur)