Article 11

Article abrogation programmée, en vigueur du 10 août 2017 au 31 décembre 2023.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 21 novembre 2014 (modifiée)
• Rédaction du 21 novembre 2014 au 20 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 octobre 2014 - art. 7
• Rédaction du 20 juillet 2015 au 19 mars 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 4
• Rédaction du 19 mars 2016 au 10 août 2017 (modifiée) — issue de : Décret n° 2016-308 du 17 mars 2016 - art. 2 (V)
• Rédaction du 10 août 2017 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2017 - art. 4

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)