Article 12

Article abrogé, en vigueur du 3 mai 2012 au 21 novembre 2014.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 21 novembre 2014 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)