Article 16

Article abrogation programmée, en vigueur du 21 décembre 2019 au 31 décembre 2023.

Carte de l'article 16 du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 21 décembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2019 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2019 - art. 9

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)