Arrêté du 11 avril 2012 · Article
Article Annexe III
Article abrogation programmée, en vigueur du 19 mars 2016 au 31 décembre 2023.
Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 3 mai 2012 au 21 novembre 2014 (modifiée)
- Rédaction du 21 novembre 2014 au 20 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 octobre 2014 - art. 12
- Rédaction du 20 juillet 2015 au 19 mars 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 15
- Rédaction du 19 mars 2016 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Décret n° 2016-308 du 17 mars 2016 - art. 2 (V)
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)