Article Annexe V

Article abrogation programmée, en vigueur du 21 décembre 2019 au 31 décembre 2023.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 30 janvier 2013 (modifiée)
• Rédaction du 30 janvier 2013 au 21 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2013 - art. 7
• Rédaction du 21 décembre 2019 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2019 - art. 16

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Code du sport. - art. A212-188 (M)
• Code du sport. - art. Annexe II-16-4 (art. A212-188) (M)