Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 28 février 2020 au 2 octobre 2026. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 13 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 28 février 2020 au 2 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 février 2020 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 26 février 2020 relatif à l'indemnité allouée pour l'année scolaire 2019-2020 aux personnels enseignants participant à l'évaluation des épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat (en vigueur)