Arrêté du 26 avril 2012 · Article
Article 7
Article en vigueur depuis le 5 juin 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.
Carte de l'article 7 du Arrêté du 26 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 6 mai 2012 au 31 janvier 2013 (modifiée)
- Rédaction du 31 janvier 2013 au 16 mai 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 janvier 2013 - art. 3
- Rédaction du 16 mai 2013 au 5 juin 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 avril 2013 - art. 1
- Rédaction du 5 juin 2021 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 18 mai 2021 - art. 7
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 14 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur)